Mentions légales


 

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d’utilisation du site.

 

Editeur du site

 

Le présent site est la propriété d’AGC Glass France SAS, 100 rue Léon Gambetta 59168 Boussois.
Responsable de la publication : Valerie Vandermeulen.

 

Création

 

Agence Pilot’in – SIRET 79421461900015

19 rue du Président Édouard Herriot

69001 Lyon
Téléphone: 04 82 53 74 30

 

Hébergement

 

o2switch
Marque déposée INPI : 09 3 645 729
Siret : 510 909 80700024
RCS Clermont Ferrand

 

Déclaration à la CNIL

 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Récépissé de déclaration n° 2074438 v 0

 

Propriété intellectuelle

 

Le site internet exploité à l’adresse www.glastetik.fr est la propriété d’AGC Glass France SAS.

Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.

L’usage par l’internaute de ce site est strictement réservé à un usage privé, le droit d’utilisation par l’internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.

Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel ou de l’un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.

Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.

 

Liens vers des sites extérieurs

 

Ce site internet contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. AGC Glass France SAS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité concernant leur contenu.